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Conditions générales du site Web de Hunter Engineering

ACCORD SUR LES CONDITIONS GÉNÉRALES

En accédant, en naviguant et/ou en utilisant les pages de ce site, vous acceptez ces Conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord, n’accédez pas, ne naviguez pas ou n’utilisez pas ce site. Si vous êtes actuellement partie à un contrat d’achat formel avec la compagnie Hunter Engineering (Hunter), les conditions de cet accord remplaceront toutes les conditions de ce site dans la mesure où ces conditions ne sont pas cohérentes. D’autres sites détenus ou exploités par la compagnie Hunter Engineering (« Hunter »), qui peuvent être liés à l’intérieur de ce site peuvent être soumis à des conditions supplémentaires ou différentes. Veuillez consulter les conditions générales disponibles sur ces sites.

  • Admissibilité des utilisateurs

    Ce site est fourni par la compagnie Hunter Engineering et n’est disponible que pour les entités et les personnes ayant dépassé l’âge de la majorité légale qui peuvent former des accords juridiquement contraignants en vertu de la loi applicable. Si vous n’êtes pas admissible, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site.

  • Licence et propriété

    Le matériel publié sur ce site (« Matériel ») et tout autre site Web appartenant à, exploité, autorisé ou contrôlé par la compagnie Hunter Engineering (collectivement, le « Site ») sont la propriété de Hunter ou d’autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés par les États-Unis et les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété. Sauf autorisation expresse contraire des présentes Conditions générales, vous ne pouvez pas copier, reproduire, modifier, louer, prêter, vendre, créer des œuvres dérivées à partir de, télécharger, transmettre ou distribuer le matériel de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Hunter ou de la tierce partie concernée. Sauf disposition expresse des présentes, Hunter ne vous accorde aucun droit explicite ou implicite sur le matériel de Hunter ou de toute tierce partie.

    Hunter vous accorde une licence limitée, personnelle, non transférable, n’autorisant pas la sous-licence, et révocable pour (a) accéder et utiliser le site, le contenu et les services uniquement de la manière présentée par Hunter, et (b) accéder et utiliser l’ordinateur de Hunter et les services réseau offerts sur le site (les « systèmes Hunter ») uniquement de la manière expressément autorisée par Hunter. À l’exception de cette licence limitée, Hunter ne transmet aucun intérêt dans ou pour les systèmes Hunter, les informations ou données disponibles via les systèmes Hunter (les « informations »), le contenu, les services, le site ou toute autre propriété de Hunter en vous permettant d’accéder au site. Sauf dans la mesure requise par la loi ou tel qu’expressément prévu dans les présentes, aucun contenu et/ou information ne peut être désassemblé, modifié, reproduit, republié, traduit dans une langue ou un langage informatique quelconque, retransmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, revendu ou redistribué sans le consentement écrit préalable de Hunter. Vous ne pouvez pas faire, vendre, proposer à la vente, modifier, reproduire, afficher, exécuter publiquement, importer, distribuer, retransmettre ou utiliser le contenu de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse de Hunter.

  • Utilisation autorisée et restrictions

    Vous ne pouvez utiliser notre site que dans la mesure autorisée par la loi, y compris les lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations et des réexportations.

    En plus des autres restrictions énoncées dans les présentes Conditions générales, vous acceptez que :

    1. Vous ne masquerez pas l’origine des informations transmises via le site.
    2. Vous ne placerez pas d’informations fausses ou trompeuses sur le site.
    3. Vous n’utiliserez ni n’accéderez à aucun service, information, application ou logiciel disponible via le site d’une manière qui n’est pas expressément autorisée par Hunter.
    4. Vous n’entrerez ni ne téléchargerez sur le site aucune information contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement ou d’autres routines de programmation informatique qui visent à endommager, interférer, intercepter ou exproprier tout système, le site ou les informations ou qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui.
    5. Certaines zones du site sont réservées aux clients ou aux employés de Hunter.
    6. Vous n’utiliserez ni n’accéderez au site, aux systèmes ou aux services Hunter d’une manière qui, de l’avis de Hunter, nuirait à la performance ou à la fonction des systèmes, des services ou du site Hunter ou interférerait avec la capacité des parties autorisées à accéder aux systèmes, aux services ou au site de Hunter.
    7. Vous n’utiliserez aucun « lien profond », « extracteur de page », « robot », « araignée » ou autre dispositif automatique, programme, algorithme ou méthodologie, ou tout processus manuel similaire ou équivalent, pour accéder, acquérir, copier ou surveiller toute partie du site ou tout contenu, ou de quelque manière reproduire ou contourner la structure de navigation ou la présentation du site ou de tout contenu, pour obtenir ou tenter d’obtenir des matériaux, des documents ou des informations par tout moyen non délibérément mis à disposition via le site. Hunter se réserve le droit d’interdire une telle activité.
  • Avertissement

    LE MATÉRIEL DE CE SITE PEUT INCLURE DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING PEUT APPORTER DES MODIFICATIONS OU DES AMÉLIORATIONS À TOUT MOMENT SANS PRÉAVIS. LES CONTENUS DE CE SITE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIES OU CONDITION D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING REJETTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING NE GARANTIT PAS LA DISPONIBILITÉ DU SITE, QUE LE SITE ET L'UTILISATION DU SITE SOIENT ININTERROMPUS OU SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SOIENT CORRIGÉS, OU QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LE REND DISPONIBLE SOIENT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS MALVEILLANTS. LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT L’UTILISATION OU LE RÉSULTAT DE L’UTILISATION DU SITE OU DES CONTENUS DE CE SITE EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRÉCISION, D'ACTUALITÉ, DE FIABILITÉ, D'APPLICABILITÉ OU AUTRE. VOUS (ET NON LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING) ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES COÛTS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION NÉCESSAIRES. L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS, DANS LA MESURE OÙ LA LOI APPLICABLE PEUT NE PAS AUTORISER L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES.

  • Déni de responsabilité

    LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU BLESSURE CAUSÉ(E) PAR L'UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE DÉFAILLANCE DE PERFORMANCE, ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, DÉFAUT, RETARD DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUE OU DÉFAILLANCE DE LA LIGNE. LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU BLESSURE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE ET/OU LE CONTENU DE CE SITE, MÊME S'IL Y A NÉGLIGENCE DE LA PART DE LA COMPAGNIE HUNTER ENGINEERING OU D’UN REPRÉSENTANT HUNTER AGRÉÉ, OU SI UN REPRÉSENTANT HUNTER AGRÉÉ A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU DE TOUT CE QUI PRÉCÈDE. LA LIMITATION OU L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS DANS LA MESURE OÙ LA LOI APPLICABLE PEUT NE PAS PERMETTRE LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR CES DOMMAGES.

  • Soumissions

    Toutes les remarques, suggestions, idées, graphiques ou autres informations communiquées à la compagnie Hunter Engineering via ce site (ensemble, la « Soumission ») seront à jamais la propriété de la compagnie Hunter Engineering et vous renoncez à tous vos droits, y compris, mais sans s’y limiter, les droits moraux, s’il y a lieu. À l’exception de ce qui est décrit dans notre politique de confidentialité, Hunter ne sera pas tenu de traiter les soumissions comme confidentielles, et ne sera pas responsable des idées pour son entreprise (y compris, sans s’y limiter, les idées de produits ou publicitaires) et n’encourra aucune responsabilité en conséquence de toute similitude pouvant apparaître dans les futurs produits ou opérations Hunter. Sans limitation, la compagnie Hunter Engineering aura la propriété exclusive de tous les droits existants présents et futurs sur la soumission de toute sorte et nature, partout. À l’exception de ce qui est écrit ci-dessous dans le dernier paragraphe de cette section, Hunter aura le droit d’utiliser la soumission à des fins commerciales ou autres sans compensation pour vous ou toute autre personne qui envoie la soumission.

    Votre soumission, y compris les données personnelles, est volontaire et soumise à la politique de confidentialité. Vous êtes responsable du contenu de la soumission et acceptez de défendre (au choix de la compagnie Hunter Engineering et à vos frais), d’indemniser et de dégager la compagnie Hunter Engineering de tout dommage, perte, coût ou dépense, y compris les honoraires d’avocat, que peut encourir Hunter à la suite de votre soumission. Si vous consultez ce site sur un ordinateur public ou utilisez un ordinateur auquel plusieurs personnes ont potentiellement accès, assurez-vous de suivre toutes les instructions pertinentes pour vous assurer d'être suffisamment déconnecté de ce site et du système informatique que vous utilisez pour éviter des soumissions non autorisées ou interdire l’accès à votre compte Hunter. La compagnie Hunter Engineering se réserve le droit d’examiner, de modifier ou de supprimer de ce site toute soumission que Hunter, à sa seule appréciation, considère comme illégale, offensante ou déplacée, pour quelque raison que ce soit. Vous êtes seul responsable du maintien et de la sécurisation des informations de votre compte Hunter.

  • Informations sur les marques déposées

    HUNTER ENGINEERING COMPANY et HUNTER sont des marques déposées de la compagnie Hunter Engineering aux États-Unis et dans certains autres pays. Toutes les autres marques de commerce, marques de service, noms de domaine, logos et noms de société (« Marques ») de la compagnie Hunter Engineering mentionnés sur ce site sont soit des marques, soit la propriété de la compagnie Hunter Engineering. Dans les pays où aucune des marques de la compagnie Hunter Engineering n’est enregistrée, la compagnie Hunter Engineering revendique d’autres droits associés à des marques non enregistrées. Les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés sur ce site peuvent être des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Vous ne pouvez utiliser aucune marque de la compagnie Hunter Engineering ou d'un tiers sans l’autorisation du propriétaire de la marque en question.

  • Politique de confidentialité

    L’utilisation des données personnelles pour ce site est régie par notre politique de confidentialité.

  • Liens

    À certains endroits de ce site, des « liens » en direct vers d’autres adresses Internet sont accessibles. Ces adresses Internet externes contiennent des informations créées, publiées, gérées ou affichées par des organisations indépendantes de la compagnie Hunter Engineering. Hunter n’approuve pas, n’entérine pas, ne certifie pas, ne conserve pas et ne contrôle pas ces adresses Internet externes et ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, l’efficacité, l’actualité ou l’enchaînement correct des informations situées à ces adresses. Hunter fournit les liens uniquement pour des raisons de commodité. L’utilisation de toute information obtenue à partir de ces adresses est volontaire, et il convient de ne s'y fier qu'après un examen indépendant de son exactitude, de son exhaustivité, de son efficacité et de son actualité. Ni l’inclusion du lien sur ce site ni la référence à un produit, processus ou service commercial spécifique, nom commercial, marques déposées, marque de service, fabricant, ou autre ne constitue ou n’implique l’approbation, la recommandation ou la préférence de Hunter.

    Il peut y avoir des circonstances où l’accès à ce site est fourni par un lien hypertexte situé sur un autre site. La compagnie Hunter Engineering n’a aucune responsabilité pour le contenu de ces autres sites, Hunter ne fait aucune représentation ou ne donne aucune garantie ou condition concernant les informations contenues dans ou sur ces autres sites et Hunter ne sera pas responsable des dommages ou blessures découlant du contenu ou de l’accès à ces autres sites. Hunter ne cautionne pas les individus, sociétés ou autres entités similaires, ou tout produit ou matériel associé à ces individus, sociétés ou autres entités similaires, qui fournissent un lien vers ce site. Sauf autorisation écrite préalable de Hunter, vous acceptez de ne pas : (a) fournir ou créer un lien vers ce site ou (b) créer des cadres sur tout autre site se rapportant à l’un des matériaux situés sur ce site. Vous acceptez également de ne publier aucun matériel sur ce site sans l’autorisation écrite expresse de Hunter.

  • Résiliation

    La compagnie Hunter Engineering ou vous-même pouvez résilier cet accord à tout moment. Vous pouvez résilier cet accord en détruisant : (a) tout le matériel obtenu à partir du site, (b) toute la documentation connexe et toutes les copies et installations. En cas de résiliation, vous devez détruire tous les matériaux, y compris, mais sans s’y limiter, en supprimant définitivement tous les contenus de tout ordinateur et/ou support et, à la demande de la compagnie Hunter Engineering, certifier par écrit que tous les contenus ont été détruits. Les exclusions de garantie, les limitations et exclusions de responsabilité, la réserve des droits de propriété et les autres conditions générales du présent accord qui, de par leur nature, sont destinées à survivre, survivront à la résiliation ou à l’expiration de cet accord pour quelque raison que ce soit.

  • Juridiction; conformité aux lois

    L’accès à ce site et ses conditions générales sont régis par la loi fédérale américaine et les lois de l’État du Missouri, à l’exclusion de toute disposition de conflit de lois qui ferait référence et appliquerait le droit matériel d’une autre juridiction.

    Sauf indication contraire, tous les éléments de ce site sont mis à disposition uniquement pour fournir des informations sur la compagnie Hunter Engineering et les produits qu’elle vend ou commercialise. Hunter contrôle et exploite ce site depuis les États-Unis d’Amérique et ne fait aucune déclaration selon laquelle ce matériel est approprié ou disponible pour une utilisation dans d’autres endroits. Si vous utilisez ce site à partir d’autres endroits, vous êtes responsable du respect des lois locales applicables, y compris, sans s’y limiter, toutes les lois régissant les modalités d'exportation.

  • Renonciation

    Aucun retard ou omission par la compagnie Hunter Engineering d’exercer un droit survenant en cas de non-respect de votre part à l’égard de l’une des conditions de cet accord ne portera atteinte à ce droit ou pouvoir ni ne sera interprété comme une renonciation à celui-ci. Toute renonciation par la compagnie Hunter Engineering à l’un des engagements, conditions ou accords à exécuter par vous ne sera pas interprétée comme une renonciation à toute violation ultérieure de ceux-ci ou de tout engagement, condition ou accord contenu dans les présentes.

  • Modifier les Conditions générales

    La compagnie Hunter Engineering peut réviser ces Conditions générales à tout moment en modifiant ou en mettant à jour cette publication. L'utilisation de ce site à partir de la date d’entrée en vigueur d’une telle modification ou mise à jour vaudra acceptation de votre part des présentes Conditions générales telles que modifiées et/ou mises à jour.

  • Document écrit

    Vous pouvez conserver ces Conditions générales sous forme écrite en les imprimant pour vos dossiers et vous renoncez à toute autre exigence selon laquelle ces Conditions générales doivent être attestées par un document écrit.

  • Divers

    Si une partie de ces Conditions générales est illégale, nulle ou inapplicable, cette partie sera réputée séparable et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des dispositions restantes. Toute information relative à l'utilisation de ce site à des fins illégales sera transmise aux autorités chargées de l’application de la loi. Les présentes Conditions générales et la politique de confidentialité constituent l’intégralité de l’accord entre les parties relatif à l’utilisation de ce site et remplacent tout accord antérieur entre les parties, sauf indication contraire ci-dessus. Si vous naviguez, accédez ou utilisez un autre site hébergé par la compagnie Hunter Engineering ou ses sociétés affiliées, vous pouvez être soumis à d’autres conditions d’utilisation, qui peuvent être spécifiées sur ce site.

CONTACT

Vous pouvez contacter la compagnie Hunter Engineering en envoyant un courriel à WebMaster@Hunter.com, ou en écrivant à la compagnie Hunter Engineering, 11250 Hunter Drive, Bridgeton, Missouri 63044, pour demander l’autorisation écrite d’utiliser le matériel de ce site à des fins autres que celles indiquées dans les conditions générales ou pour toutes autres questions relatives à ce site.

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